Pison du Galand Alexis François. Lecture et amendement concernant l'article 14 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 593
Duport Adrien Jean. Lecture de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de...
Pison du Galand Alexis François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Defermon des Chape...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et amendement sur l'article 5 du titre I du projet de décre...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et amendement sur l'article 5 du titre I du projet de décre...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 15 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et ajournement de l'article 5 du titre II du projet de décr...
Renvoi aux comité d'un amendement concernant l'article 14 du titre III du projet de décret sur l'éta...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et ajournement de l'article 6 du titre II du projet de décr...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 16 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 16 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 18 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 1er du titre VI du projet de décret concernant...
Pison du Galand Alexis François. Amendement concernant l'article 17 du titre III du projet de décret...
Duport Adrien Jean. Lecture de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de...
Duport Adrien Jean. Lecture de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de...
Pison du Galand Alexis François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Defermon des Chape...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et amendement sur l'article 5 du titre I du projet de décre...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et amendement sur l'article 5 du titre I du projet de décre...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 15 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et ajournement de l'article 5 du titre II du projet de décr...
Renvoi aux comité d'un amendement concernant l'article 14 du titre III du projet de décret sur l'éta...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et ajournement de l'article 6 du titre II du projet de décr...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 16 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 16 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 18 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 1er du titre VI du projet de décret concernant...
Pison du Galand Alexis François. Amendement concernant l'article 17 du titre III du projet de décret...
Duport Adrien Jean. Lecture de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de...
Duport Adrien Jean. Lecture de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de...
Pison du Galand Alexis François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Defermon des Chape...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...