Add to ORKGRenvoi au comité colonial de la pétition de plusieurs citoyens de la Guyane française contre l'assemblée coloniale, lors de la séance du 20 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 596
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Nogérée Gaston de, La Barthe . Renvoi au comité colonial des demandes de congés de MM. Nogérée et La...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Renvoi au comité colonial du mémoire et de la lettre à l'Assemblée des citoyens de couleur demandant...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Renvoi au comité colonial de la lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domin...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Nairac Pierre Paul, Voidel Charles. Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale d...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité colonial de l'adresse des habitants de l'Ile de France sur l'organisation des établ...
Renvoi au comité colonial de l'affaire relatif à l’organisation des colonies dans l’Inde et adjoncti...
Renvoi au comité colonial d'une lettre du ministre de la marine, relative aux événements survenus à ...
Renvoi aux comités réunis des colonies et de Constitution de la lettre de l'Assemblée générale de la...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Nogérée Gaston de, La Barthe . Renvoi au comité colonial des demandes de congés de MM. Nogérée et La...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
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