Bouche Charles-François, Estagniol Nicolas Louis d'. Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis Gillet dit Ferdinand, lors de la séance du 24 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 669
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André fixant à 2 heures la lecture du projet d'acte const...
Motions sur l'ordre du jour du 9 février 1791, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Par...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inven...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de Regnaud ordonnant de faire cesser la ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant sa dénonciation par M. Solgue-Gillier, l...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de...
Guillaume Louis-Marie. Motion de M. Guillaume sur les suppliciés, lors de la séance du 9 octobre 178...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Defermon des Chapelières Jacques, Beauharnais Alexandre François, vicom...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir sur la maréchaussée, lors de la séa...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la s...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Motion de M. d'Estourmel relative à la liberté des marchés et de ...
Treilhard Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François Antoine de. Motions proposant des mesures contre u...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André fixant à 2 heures la lecture du projet d'acte const...
Motions sur l'ordre du jour du 9 février 1791, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Par...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
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