Begouën Jacques François. Décret, présenté par M. Bégouen, au nom des comités de marine et d'agriculture et de commerce, relatif aux Nantukois, établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 54
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation de plusieurs citoye...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Begouën Jacques François. Décret, présenté par M. Bégouen, au nom des comités de marine et d'agricul...
Tronchet François Denis. Décret des comités féodal , d’aliénation et d'agriculture et de commerce su...
Rewbell Jean François. Renvoi au comité des colonies d'une lettre du ministre de la marine sur des d...
Regnauld d'Epercy Pierre-Ignace. Décret proposé au nom des comités de féodalité, d'agriculture et de...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret prévoyant un rapport des comités d'impositions, d'agricu...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des écoliers de l'Université et réponse du Pr...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Décret du comité d'agriculture et du commerc...
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture de la pétition des plumets porteurs de charbon, lors d...
Goudard Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Renvoi aux comités de la marine et de l'agriculture de l'adresse des pêcheurs de la côte du Languedo...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président à la députation de plusieurs citoye...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
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