Renvoi aux comités militaire, de recherches, et ecclésiastiques des lettres relatives à la défense des frontières du Midi et aux relations diplomatiques avec la cour d’Espagne, lors de la séance du 10 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 104
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la...
Renvoi aux comités militaire et diplomatique d'une lettre du ministre de la guerre demandant un fond...
Renvoi au comité diplomatique de deux lettres sur les mouvements dans la Méditerranée, lors de la sé...
Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Bass...
Renvoi aux comités militaires et des rapports de lettres relatives à l'insubordination du régiment s...
Renvoi aux comités des rapports, militaire et des recherches réunis de la lettre des députés de More...
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant le jugement des délits d...
Renvoi aux comités diplomatique et militaire réunis des lettres sur les troupes suisses, lors de la ...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi aux comités militaire, des domaines et d’aliénation de la lettre du ministre de la guerre sur...
Renvoi au comité militaire de deux amendements du projet de décret sur le recrutement , les engageme...
Renvoi au comité militaire d'un mémoire contre M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séanc...
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la...
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