Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Envoi par le ministre des affaires étrangères d'une lettre de M. l'ambassadeur d'Espagne lui adressée, d'une dépêche de M. de Florida-Blanca, et d'une note officielle de la cour d'Espagne à la nation française, lors de la séance du 10 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 104-105
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, au nonce du pape, lors de la séance du ...
Lettre de M. de Montmorin, ministre de la guerre, relative aux affaires d'Espagne, lors de la séance...
Lettre de M. François du Crui de Vénissieux en Dauphiné, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: A...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre de M. l'Envoyé de France en Mayence au ministre des affaires ...
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Chabroud Charles. Lettre du ministre des affaires ét...
Lameth Charles Malo, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre de l'ambassadeur d'Espagne rel...
Lettre de l'ambassadeur d'Angleterre à M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, datée du 2...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tou...
Renvoi au comité diplomatique de la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étran...
Décret sur la lettre du ministre des affaires étrangères, M. de Montmorin, concernant sa lettre écri...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre du comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères, sur ...
Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Bass...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre du Comte de Gower-Sutherland, ambassadeur d'Espagne, à M. Del...
Duquesnoy Adrien Cyprien. Décret sur l'envoi par le roi de l'adresse de l'Assemblée aux Français, lo...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse de M. le Président au discours de M. de Montmori...
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, au nonce du pape, lors de la séance du ...
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