Add to ORKGDécret sur la fabrication de menue monnaie d’argent, lors de la séance du 11 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 125-126
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Décret, proposé par le comité des finances, relatif à la fabri...
Ouverture de la séance du matin du 12 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premi...
Décret sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791. In...
Projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séanc...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Renvoi au comité de monnaie du mémoire de MM Divil et Drans, lors de la séance du 30 mai 1791. In: A...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Levée de la séance du 10 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (...
Clôture de la séance du 12 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1...
Résumé du rapport du comité des monnaies en annexe de le séance du 12 décembre 1790. In: Archives Pa...
Cussy Gabriel de. Projet de décret du comité des monnaies sur la fabrication de la monnaie de cuivre...
Décret sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parleme...
Décret relatif aux régiments et bataillons coloniaux, lors de la séance du 11 juillet 1791. In: Arch...
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
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