Darnaudat Louis Jean, André Antoine Balthazar d'. Adoption des motions de M. Darnaudat et M. d'André concernant des questions diplomatiques, lors de la séance du 12 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 206
Camus Armand Gaston, Roederer Pierre Louis. Adoption d'une motion concernant le décret sur le timbre...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Adoption d'une motion concernant le déplacement des membres de l'...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Prieur Pierre-Louis. Adoption d'une motion concernant l'ordonnance...
Darnaudat Louis Jean, André Antoine Balthazar d'. Adoption des motions de M. Darnaudat et M. d'André...
André Antoine Balthazar d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de la motion de M. d'André concern...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, André Antoine Balthazar d'. Adoption d'une motion de M. d'André conc...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'une motion proposant une discussion d'un rapport et d'un proj...
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'une motion concernant le sort de la garde soldée de Paris, lo...
Adoption d'une motion sur le projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance ...
Adoption d'une motion sur le décret concernant les prisident et commissaires soi-disant catholiques ...
Lanjuinais Jean Denis. Adoption d'une motion concernant le décret sur les jurés, lors de la séance d...
Adoption d'une motion concernant le décret sur la lettre de M. de Montmorin adressée aux ambassadeur...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André qui demande l'impression du projet de décret afin d...
Delavigne Jacques. Adoption de la motion de M. Delavigne demandant que M. l'abbé Maury puisse contin...
Camus Armand Gaston, Roederer Pierre Louis. Adoption d'une motion concernant le décret sur le timbre...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Adoption d'une motion concernant le déplacement des membres de l'...
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