Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 376
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Décret concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du ...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Pétition de citoyens de Paris, lors de la séance du 25 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Décret sur la pétition des électeurs et les tribunaux de Paris lors de la séance du 10 novembre 1790...
Extrait du registre des délibérations de la municipalité de Paris, relatif à la lettre du maire de c...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Ouverture de la séance du 16 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première sér...
Adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Ouverture de la séance du 16 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série ...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Décret concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du ...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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