Add to ORKGRenvoi au comité de l'article 5 du projet de décret sur l'administration de la marine, lors de la séance du 17 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 384
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine relative à l'exécution du décret...
Renvoi au comité de l'article 5 du projet de décret sur l'administration de la marine, lors de la sé...
Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi aux comités militaire et de la marine de l'article 1 du pro...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de la marine d'un article du décret d'application de la ma...
André Antoine Balthazar d'. Ajournement de l'article 9 du projet de décret sur le traitement du corp...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajout d'un article au décret sur l'organisation de la marine, lors...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...
Projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791. In: Arch...
Renvoi aux comités de la marine te des finances de la lettre de M. Thévenard, ministre de la marine,...
Renvoi aux comités de l'article 5 du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 ao...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur le traitement du corp...
Amendement à l'article 4 du titre II du décret du comité de la marine sur la caisse des invalides de...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
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Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine relative à l'exécution du décret...
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