Treilhard Jean-Baptiste. Décret confirmant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et aux ecclésiastiques, lors de la séance du 17 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 394
Verchère de Reffye Hugues, François. Lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séa...
Treilhard Jean-Baptiste. M. Treilhard remplace M. Duport à la Présidence de l'Assemblée, lors de la ...
Massieu Jean-Baptiste. Décret sur l’établissement des aveugles-nés, lors de la séance du 28 septembr...
André Antoine Balthazar d', Treilhard Jean-Baptiste. Arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux r...
Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique fixant des maisons de retraite aux religieux du dépa...
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Treilhard Jean-Baptiste. Motion de M. le Président pour confirmer l'arrêté du directoire du départem...
Décret sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790. In: ...
Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des m...
Décret sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790. In: ...
Décret sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin. In: A...
Réponse du Président au discours du bataillon des jacobins Saint-Dominique, lors de la séance du 29 ...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret réglant le mode de payement des secours annuels accordés à des maisons...
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Verchère de Reffye Hugues, François. Lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séa...
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