Add to ORKGRenvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors de la séance du 19 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 435
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition relative aux remboursements des maîtrises ...
Renvoi au comité de la constitution de la proposition d'un membre concernant le décret sur les jurés...
Renvoi aux comités de la proposition sur les droits politiques de la famille royale, lors de la séan...
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Renvoi aux comités concernés d'une proposition sur la 4e section du chapitre III du titre III de la ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Liste des membres du comité des droits féodaux, lors de la séance du 9 octobre 1789. In: Archives Pa...
Décret sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de ...
Proposition concernant la liquidation du rachat des droits de champart dus à la nation, lors de la s...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Tronchet François Denis. Renvoi au comité féodal d'un projet d'article sur les droits rachetables, l...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition relative aux remboursements des maîtrises ...
Renvoi au comité de la constitution de la proposition d'un membre concernant le décret sur les jurés...
Renvoi aux comités de la proposition sur les droits politiques de la famille royale, lors de la séan...
Renvoi au comité d'aliénation de la proposition concernant la liquidation du rachat des droits de ch...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Renvoi aux comités concernés d'une proposition sur la 4e section du chapitre III du titre III de la ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Liste des membres du comité des droits féodaux, lors de la séance du 9 octobre 1789. In: Archives Pa...
Décret sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de ...
Proposition concernant la liquidation du rachat des droits de champart dus à la nation, lors de la s...
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