Defermon des Chapelières Jacques. Députation des comédiens du théâtre de Molière et réponse du Président, lors de la séance du 19 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 443
Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi au comité d'imposition du projet de décret concernant les p...
Coroller du Moustoir Louis Jacques, Perrier Charles-César, abbé. Réaction suite au discours de la dé...
Defermon des Chapelières Jacques. Le nouveau Président de l'Assemblée, M. Defermon, prend place au f...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret sur l’abolition des procès des anciennes fermes et régies, ...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret, présenté par M. Le Chapelier au nom du comité de Constitution, ...
Defermon des Chapelières Jacques. Levée de la séance du 24 juillet 1791. In: Archives Parlementaires...
Defermon des Chapelières Jacques. Décrets relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentru...
Defermon des Chapelières Jacques. Levée de la séance du 26 juillet 1791. In: Archives Parlementaires...
Defermon des Chapelières Jacques. Levée de la séance du 26 juillet 1791 au matin. In: Archives Parle...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la réunion des paroisses de Vendôme et de Montoire, lors de la séa...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement du titre III du projet de règlement sur la propriété d...
Chabroud Charles, Merlin de Douai Philippe Antoine, Prieur (de la Marne), Le Chapelier Isaac-René-Gu...
Defermon des Chapelières Jacques. Réponse à la plainte du clergé de Dole contre les gardes nationaux...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux me...
Thouret Jacques Guillaume. Réponse du président à M. Pastorel, procureur général syndic du directoir...
Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi au comité d'imposition du projet de décret concernant les p...
Coroller du Moustoir Louis Jacques, Perrier Charles-César, abbé. Réaction suite au discours de la dé...
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