Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lanjuinais Jean Denis. Renvoi de la motion de M. Lanjuinais au moment de la discussion du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 23 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 529
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Delavigne Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Roederer Pierre-Louis. Discussion de la motion de M. Lanj...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M....
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lanjuinais Jean Denis. Renvoi de la motion de M...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Bois Desguays Jacques François. Renvoi au co...
Lanjuinais Jean-Denis. Motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions pu...
Lanjuinais Jean Denis. Rapport de M. Lanjuinais sur la motion de M. Treilhard, lors de la séance du ...
Ajournement de la motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiqu...
Duport Adrien Jean. Décret sur un règlement de discipline des membres de l'Assemblée, lors de la séa...
Lanjuinais Jean Denis, Chasset Charles Antoine. Rapport par M. Lanjuinais sur le choix des curés, lo...
Renvoi aux comités militaire et d'éducation réunis d'une motion proposant la réouverture de l'établi...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud sur le renvoi au ministre ...
Lanjuinais Jean-Denis. Motion de M. Lanjuinais sur la prestation de serment des ecclésiastiques fonc...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Démeunier sur l'ajournement de la délibération sur le rembourse...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la ...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Delavigne Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Roederer Pierre-Louis. Discussion de la motion de M. Lanj...
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