Defermon des Chapelières Jacques. Décrets relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 533-534
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Décret relatif au sceau des décrets rendus par l’Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791. In: A...
Defermon des Chapelières Jacques. Députation des comédiens du théâtre de Molière et réponse du Prési...
Defermon des Chapelières Jacques. Levée de la séance du 24 juillet 1791. In: Archives Parlementaires...
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Defermon des Chapelières Jacques. Levée de la séance du 26 juillet 1791 au matin. In: Archives Parle...
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