Add to ORKGBranche Maurice. Trait de civisme de M. Hugues de La Garde, président à la chambre des comptes du Dauphiné, lors de la séance du 26 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 652
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Trait de dévouement du citoyen Tremblez, perruquier et caporal de la onzième compagnie de la section...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Décret supprimant le traitement des députés en congé, lor...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des gardes nationaux du canton de Châtillon e...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Décret sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Ar...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Lettre de M. François du Crui de Vénissieux en Dauphiné, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: A...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceau...
Décret sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de ...
Camus Armand Gaston. Mémoire de M. le garde des sceaux résumant ce qui a été décidé lors du conseil ...
Décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790. In...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Trait de dévouement du citoyen Tremblez, perruquier et caporal de la onzième compagnie de la section...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Décret supprimant le traitement des députés en congé, lor...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des gardes nationaux du canton de Châtillon e...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Décret sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Ar...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Lettre de M. François du Crui de Vénissieux en Dauphiné, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: A...
Vieillard . Décret sur la garde nationale de Meaux, lors de la séance du 27 mai 1790. In: Archives P...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceau...
Décret sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791. In: Archives Parlementaires de ...
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Décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790. In...
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Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...