Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Démeunier, Jean Nicolas
Bouche, Charles-François

Publication date

January 1888

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Lanjuinais Jean Denis, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Camus Armand Gaston, Démeunier Jean Nicolas, Bouche Charles-François. Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 344

Extracted data

We use cookies to provide a better user experience.

Data Protection

Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Camus, Armand Gaston
Démeunier, Jean Nicolas
Bouche, Charles-François

Open link

Publication date

January 1888

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Extracted data

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René-Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean-Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion concernant le projet de décret sur le recouvrement des contributions dues par les fonctionnaires publics et les membres de l'assemblée électorale, lors de la séance du 8 août 1791

Christin, Charles Gabriel
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Bouche, Charles-François

January 1888

Christin Charles Gabriel, Gaultier de Biauzat Jean-François, Bouche Charles-François. Discussion con...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

Discussion du projet de décret des comités de féodalité, de Constitution, des domaines, de commerce et d'agriculture, sur les baux à convenant et les domaines congéables, lors de la séance du 26 mai 1791

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Tronchet, François Denis
Corroller du Moustoir, Louis Jacques
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Le Lay de Grantugen, Guillaume

January 1887

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Tronchet François Denis, Coroller du Moustoir Loui...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790

Martineau, Louis Simon
Legrand, Jérome
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Charrier, Marc-Antoine
Camus, Armand Gaston
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Delandine, Antoine François
Treilhard, Jean-Baptiste
Loys, Jean-Baptiste
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Andrieu, César Pierre

January 1883

Martineau Louis-Simon, Legrand Jérome, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Charrier...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791

Lanjuinais, Jean Denis
Treilhard, Jean-Baptiste
Tronchet, François Denis
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Guillou, René-Marie
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lévis, Pierre Marc Gaston, duc de
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Breuvart, Jean-Léonard
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1886

Lanjuinais Jean-Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Tuault de la Bouverie Josep...

Loys, Jean-Baptiste
Andrieu, César Pierre
Le Chapelier, Isaac René Guy
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Chabroud, Charles

January 1888

Loys Jean-Baptiste, Andrieu César Pierre, Le Chapelier Isaac René Guy, Gaultier de Biauzat Jean-Fran...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion concernant le projet de décret sur le recouvrement des contributions dues par les fonctionnaires publics et les membres de l'assemblée électorale, lors de la séance du 8 août 1791

Christin, Charles Gabriel
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Bouche, Charles-François

January 1888

Christin Charles Gabriel, Gaultier de Biauzat Jean-François, Bouche Charles-François. Discussion con...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791

Camus, Armand Gaston
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Bouche, Charles-François
Moreau, Etienne Vincent
Garat Aîné, Dominique
André, Antoine Balthazar d'

January 1887

Camus Armand Gaston, Prieur (de la Marne), Bouche Charles-François, Moreau Etienne-Vincent, Garat Do...

La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Tronchet, François Denis
Corroller du Moustoir, Louis Jacques
Le Deist de Botidoux, Jean-François
Le Lay de Grantugen, Guillaume

January 1887

Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Tronchet François Denis, Coroller du Moustoir Loui...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances concernant l'indemnité à accorder aux maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790

Bouche, Charles-François
Gouttes, Jean-Louis
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de

January 1883

Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Bousmard de Ch...

Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790

Martineau, Louis Simon
Legrand, Jérome
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Charrier, Marc-Antoine
Camus, Armand Gaston
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Delandine, Antoine François
Treilhard, Jean-Baptiste
Loys, Jean-Baptiste
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Andrieu, César Pierre

January 1883

Martineau Louis-Simon, Legrand Jérome, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Charrier...

Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Faydel, Jean-Felix
Maury, Jean Siffrein
Périsse-Duluc, Jean André
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Camus, Armand Gaston
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1886

Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Faydel Jean-Felix, Maury Jean Siffrein, abbé, Périsse Duluc Jea...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791

Abstract

Extracted data

Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791

Abstract

Extracted data

Related items

Related items