Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret additionnel au décret sur l'organisation de la garde nationale parisienne, proposé par le comité militaire, lors de la séance du 21 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 369
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret étendant l’amnistie aux condamnés pour fait d’émeute ou de ré...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Dubois-Crancé Edmond Louis. Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janv...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret sur l’organisation des commissaires des guerres, lors de la s...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret, présenté par Emmery au nom du comité militaire, fixant la fo...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Présentation d'un décret du comité militaire sur les fournitures de ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Présentation d'un décret du comité militaire sur les fournitures de ...
Décret autorisant les dépenses nécessaires à l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur la ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur la ...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Décret sur le complément de l’organisation de la gendarmerie nati...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
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Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernan...
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