Add to ORKGBarrère de Vieuzac Bertrand. Décret relatif au tableau du peintre David représentant le Serment du jeu de paume, lors de la séance du 28 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 438
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation du dépa...
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 26 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
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Barrère de Vieuzac Bertrand. Décret relatif au tableau du peintre David représentant le Serment du j...
Députation de la société du serment du jeu de paume, lors de la séance du 3 juillet 1790. In: Archiv...
Lavie Marc David, Gouttes Jean-Louis. Décision de ne pas établir de jurés en matière civile, lors de...
Gouttes Jean-Louis. Réponse du président à la députation de la société du serment du jeu de paume, l...
André Antoine Balthazar d'. Clôture de la séance du 27 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlemen...
Camus Armand Gaston. Décret accordant des indemnités à des porteurs de brevets de retenue, lors de l...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790. In:...
Don patriotique d'un tableau du Sieur David, lors de la séance du 25 septembre 1790. In: Archives Pa...
Defermon des Chapelières Jacques. Décrets relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentru...
Lanjuinais Jean Denis. Décret relatif aux délibérations de l’Assemblée, lors de la séance du 6 septe...
Décret relatif au sceau des décrets rendus par l’Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791. In: A...
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