Dubois de Crancé Edmond Louis, Lanjuinais Jean Denis, André Antoine Balthazar d', Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Discussion relative aux droits de citoyen, lors de la séance du 28 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 442
Buzot François-Nicolas, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion relative à l'article 2 (ancien art. ...
Andrieu César Pierre, Lanjuinais Jean-Denis, Bouche Charles-François. Discussion du rapport sur l'ab...
Merlin de Douai, Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Thouret Jacques Guillaume, Roederer Pierre Louis, Dupont...
Dillon Dominique, Aubert Edme, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Defermon des Chapelières Jacques, Merlin de Douai, L...
Discussion du décret relatif aux droits de gruerie perçus dans le département du Loiret et la dîme d...
André Antoine Balthazar d', Pétion de Villeneuve Jérome, Anthoine François-Paul. Ajournement de la d...
Nairac Pierre-Paul, Ailly Michel François d'. Discussion sur le décret des droits de timbre, lors de...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement de la discussion sur le décret des droits d'enregistre...
Voidel Charles, Treilhard Jean-Baptiste, Merlin de Douai Philippe Antoine. Discussion concernant la ...
Châtelet Louis-Marie du, Legrand Jérome, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Populus Marc...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Dauchy Luc Jacques Edouard, Dupont Martin François, Goudar...
Defermon des Chapelières Jacques, Morin Louis Charles Joseph. Suite de la discussion sur les droits ...
Prieur Pierre-Louis, Roederer Pierre-Louis. Reprise de la discussion sur les droits d'entrée dans le...
Buzot François-Nicolas, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion relative à l'article 2 (ancien art. ...
Andrieu César Pierre, Lanjuinais Jean-Denis, Bouche Charles-François. Discussion du rapport sur l'ab...
Merlin de Douai, Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau ...
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