Lavie Marc David. Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à la municipalité de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 676
Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d'. Motion demandant aux municipalités d'exécuter l...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de...
Motion demandant l'insertion de l'adresse de la députation de la société du serment du jeu de paume ...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
Barnave Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion demandant l'impression ...
André Antoine Balthazar d'. Mise au procès-verbal d'une motion rejetée le 20 octobre, lors de la séa...
Delavigne Jacques, Legrand Jérome, Le Deist de Botidoux Jean-François, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, D...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les ...
Defermon des Chapelières Jacques, Lavie Marc Antoine. Motion de M. Lavie sur un oubli au procès-verb...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion concernant un procès-verbal de l'état ac...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion de M. le Président afin que l'Assemblée s'exprime sur la désignation des maisons de résidence...
Darnaudat Louis Jean. Motion de M. Darnaudat pour l'insertion des discours de MM. Palloy et Titon-Be...
Escuret-Laborde Jean d'. Motion de M. Laborde-Escuret sur la municipalité de Mauléon, lors de la séa...
Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d'. Motion demandant aux municipalités d'exécuter l...
Andrieu César Pierre. Motion demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de la lettr...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de...
Motion demandant l'insertion de l'adresse de la députation de la société du serment du jeu de paume ...
Motion sur l'inscription du nom des opinants au procès-verbal, lors de la séance du 29 septembre 179...
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Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Motion de M. le Président afin que l'Assemblée s'exprime sur la désignation des maisons de résidence...
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