Add to ORKGAdoption d’une motion interdisant à la lère et la 2de législature de proposer la révision, lors de la séance du 1er septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 135
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...
Adoption d’une motion interdisant à la lère et la 2de législature de proposer la révision, lors de l...
Adoption d’une motion de M. d’André relative au nombre des membres de l’assemblée de révision, lors ...
Adoption d'une motion sur le projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’invention...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7...
Vernier Théodore. Adoption d'une motion sur la rédaction de la loi sur la liste civile, lors de la s...
Adoption d'une motion sur le rapport relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion demandant au Président de l'Assemblée d'écrire une lettre...
Adoption de plusieurs motions du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: ...
Adoption d'une motion demandant que soit renvoyé aux comités des rapports et des recherches de la le...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption d'une motion demandant un rapport sur les indemnités ou gratifications à accorder aux habit...
Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...
Adoption d’une motion interdisant à la lère et la 2de législature de proposer la révision, lors de l...
Adoption d’une motion de M. d’André relative au nombre des membres de l’assemblée de révision, lors ...
Adoption d'une motion sur le projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’invention...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7...
Vernier Théodore. Adoption d'une motion sur la rédaction de la loi sur la liste civile, lors de la s...
Adoption d'une motion sur le rapport relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion demandant au Président de l'Assemblée d'écrire une lettre...
Adoption de plusieurs motions du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791. In: ...
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Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...
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Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...