Renvoi au comité de pensions de la pétition des employés aux messageries, lors de la séance du 3 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 171
Lettre des maîtres d'école et de pension de Paris demandant de déposer à l'Assemblée leur profession...
Premier rapport du comité des pensions, en annexe de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parle...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi de l'adresse du sieur Domergue au comité des pensions, lors...
Renvoi aux comités ecclésiastique et des pensions réunies de la demande de pension d'un curé, membre...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1791 : rapport du comité des pensions sur le traitement pro...
Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Lettre des maîtres d'école et de pension de Paris demandant de déposer à l'Assemblée leur profession...
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Premier rapport du comité des pensions, en annexe de la séance du 2 juillet 1790. In: Archives Parle...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi de l'adresse du sieur Domergue au comité des pensions, lors...
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Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
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