Add to ORKGLanjuinais Jean Denis. Adoption définitive de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 189
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la nomination d'une députation chargée de présenter la Co...
Adoption du décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791. In: Archives Parl...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: ...
Thouret Jacques Guillaume. Adoption des dernières dispositions de la Constitution, lors de la séance...
Thouret Jacques Guillaume. Adoption de la dernière disposition de la Constitution, lors de la séance...
Thouret Jacques Guillaume. Adoption du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de ...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Lanjuinais Jean-Denis. Adoption du décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de la sé...
Thouret Jacques Guillaume. Acte constitutionnel : adoption des titres V (art. 3 à 5), VI, VII, lors ...
Thouret Jacques Guillaume. Adoption du 4e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitut...
Thouret Jacques Guillaume. Adoption du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitut...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Adoption d'un décret sur les gardes nationales, lors de la séance...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la nomination d'une députation chargée de présenter la Co...
Adoption du décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791. In: Archives Parl...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: ...
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