Add to ORKGChabroud Charles. Rapport et projet de décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 192
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur un projet de décret relatif aux scellés apposés...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Alquier Charles-Jean. Projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les ...
Chabroud Charles. Rapport et projet de décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de ...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Hernoux Charles. Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la ...
Chabroud Charles. Projet de décret du comité des rapports sur les troubles d'Uzès, lors de la séance...
Ordre du jour de la séance du 20 avril 1791 : discussion du projet de décret sur l’organisation des ...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport et projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, l...
Chabroud Charles. Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, sur les moyens de r...
Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul. Projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, en ann...
Bouche Charles-François. Décret relatif à l’inventaire des objets du garde-meuble, lors de la séance...
Décret autorisant les dépenses nécessaires à l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du...
Ajournement de la discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherch...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
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