André Antoine Balthazar d', Tronchet François Denis, Bouchotte Pierre Paul, Prieur de la Marne Pierre Louis. Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 248
André Antoine Balthazar d'. Motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la su...
Treilhard Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François Antoine de. Motions proposant des mesures contre u...
Esclaibes Louis-Charles, comte de Clermont d'. Motions de M. le comte de Clermont-d'Esclaibes relati...
André Antoine Balthazar d', Tronchet François Denis, Bouchotte Pierre Paul, Prieur de la Marne Pierr...
Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Lanjuinais Jean Denis. Diverses motions rela...
Merlin de Douai, Prieur de la Marne Pierre Louis, Chabroud Charles, Saint-Fargeau Louis Michel Lepel...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Defermon des Chapelières Jacques, Beauharnais Alexandre François, vicom...
Renvoi au comité ecclésiastique de deux motions relatives aux coadjuteurs et aux prébendes préceptor...
Ordre du jour de la séance du 31 octobre 1789 : motions relatives à la propriété des biens ecclésias...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau relative à l'emploi des dons patriotiques, lors...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Menou Jacques François de Boussay, baron de, Clermont-Tonnerre Stani...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Chabroud Charles, Bouche Charles-François, Goupil de Préf...
Lanjuinais Jean Denis, Camus Armand Gaston. Motion relative au dernier décret de l'acte constitution...
Malès Gabriel, Lameth Charles Malo, comte de, Guillaume Louis-Marie. Motions diverses concernant les...
Démeunier Jean Nicolas, Le Bois Desguays Jacques François, Lanjuinais Jean-Denis, La Rochefoucauld d...
André Antoine Balthazar d'. Motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la su...
Treilhard Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François Antoine de. Motions proposant des mesures contre u...
Esclaibes Louis-Charles, comte de Clermont d'. Motions de M. le comte de Clermont-d'Esclaibes relati...
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