Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant que le comité militaire s'entendra avec le ministre de la guerre relativement au sort du régiment des gardes suisses, lors de la séance du 15 septembre 1791 | ORKG Ask

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Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Malouet, Pierre Victor
Rewbell, Jean François
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Lavie, Marc David
Lanjuinais, Jean Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Blin, Pierre François
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Maupassant, Louis Charles César
Begouën, Jacques François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Goupil de Préfeln Guillaume François, Malouet P...

Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Tronchet, François Denis
Lanjuinais, Jean Denis
Lavie, Marc David
Robespierre, Maximilien
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Vernier, Théodore
Duport, Adrien Jean

January 1888

Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Tronchet François Denis, Lanjuinais Jean Denis, Lavie Marc ...

Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791

Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1888

Broglie Charles Louis Victor, prince de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rewbell Jean François, Andr...

Discussion de la motion de M. de Mirabeau relative aux mesures prises par le ministre de la guerre pour la défense des frontières, lors de la séance du 22 mars 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Martineau, Louis Simon
Defermon des Chapelières, Jacques
Choiseul-Praslin, Renaud César Louis, duc de
Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Mar...

Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791

Le Bois Desguays, Jacques François
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de
Leclerc, Charles Guillaume
Aubry Dubochet, Pierre François
Rewbell, Jean François
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Prugnon, Louis Pierre Joseph

January 1886

Le Bois Desguays Jacques François, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Gouy-...

Discussion concernant la motion présentée par M. Legrand demandant l'arrestation de l'individu que le 17 juillet a tiré sur M. de La Fayette, lors de la séance du 18 juillet 1791

Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1887

Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Fréteau de Saint-Just ...

Discussion concernant la motion sur l'adresse de la milice nationale de Montauban et du régiment du Languedoc, lors de la séance du 8 avril 1790

Lapoule, Jean Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Lameth, Charles Malo, comte de
Faydel, Jean-Felix

January 1881

La Poule Jean-Louis, Cazalès Jacques Antoine de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Lameth Charles Malo...

Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791

André, Antoine Balthazar d'
Malouet, Pierre Victor
Defermon des Chapelières, Jacques
Morel, Jean Charles Antoine

January 1888

André Antoine Balthazar d', Malouet Pierre Victor, Defermon des Chapelières Jacques, Morel Jean Char...

Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790

Anson, Pierre Hubert
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Anson Pierre Hubert, Estourmel Louis Marie, marquis d', Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Camus Arman...

Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de
Buzot, François-Nicolas
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1886

Prieur Pierre-Louis, Jessé Joseph-Henri, baron de, Buzot François-Nicolas, Le Peletier de Saint-Farg...

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Lavie, Marc David
Lanjuinais, Jean Denis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Blin, Pierre François
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Maupassant, Louis Charles César
Begouën, Jacques François

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Tronchet, François Denis
Lanjuinais, Jean Denis
Lavie, Marc David
Robespierre, Maximilien
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Vernier, Théodore
Duport, Adrien Jean

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Prugnon, Louis Pierre Joseph

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