Pison du Galand Alexis François. Décret sur le nombre, la répartition et le traitement des agents de l’administration forestière, contenu dans le titre XV du décret sur l’organisation de l’administration forestière, lors de la séance du 15 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 657-659
Règlement fait par le roi pour autoriser la sénéchaussée de Nîmes à envoyer quatre députations aux E...
Pison du Galand Alexis François. Rapport par M. Pison de Galand au nom des comités des domaines, de ...
Règlement fait par le roi pour fixer le nombre de députés que les bailliages de Laon, Reims, Troyes ...
Pison du Galand Alexis François. Projet de décret contenu dans le rapport des comités des domaines, ...
Pison du Galand Alexis François. Projet de décret contenu dans le rapport des comités des domaines, ...
Ordre du jour de la séance du 4 septembre 1791 : la suite de la discussion du projet de décret sur l...
Ordre du jour de la séance du 3 septembre 1791 : la suite de la discussion du projet de décret sur l...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 15 du titre V du projet de décret concernant l...
Pison du Galand Alexis François. Modification de l'article unique du titre XIII du décret sur l’admi...
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Pison du Galand Alexis François. Adoption du titre IV (art. 1 à 15) du décret concernant l'établisse...
Pison du Galand Alexis François. Lecture de l'article 16 du titre V du projet de décret concernant l...
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Amendement à l'article 1er du titre VI du projet de décret concernant l'établissement de l'administr...
Projet de décret contenu dans les observations de M. Delattre sur le plan d’organisation de l’admini...
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