Décret, présenté par Emmery au nom du comité militaire, fixant la formule du serment militaire, lors de la séance du 17 septembre 1791

Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Décret, présenté par Emmery au nom du comité militaire, fixant la formule du serment militaire, lors de la séance du 17 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 754-755