Defermon des Chapelières Jacques. Admission à la barre d'une députation de la ville de Verneuil, département de l'Eure, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 48
Admission à la barre d'une députation des électeurs de Seine-et-Oise, et insertion au procès-verbal ...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Boutteville-Dumetz Louis, Treilhard Jean-Baptiste, Linguet Simon-nicolas-henri. Admission à la barre...
Defermon des Chapelières Jacques. Admission à la barre d'une députation de la ville de Poissy, lors ...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre de deux députés de la commune de Pa...
Admission à la barre d'une députation de la garde nationale de Brie-Comte-Robert, lors de la séance ...
Admission du directoire du département de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791. ...
Admission à la barre d'une députation des graveurs de Paris, lors de la séance du 31 mai 1791. In: A...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre des députés de l'administration du département de l'Hé...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, Milet de Mureau Louis-Marie-Antoine. Admission à la bar...
Admission à la barre d'une députation des électeurs de Seine-et-Oise, et insertion au procès-verbal ...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Boutteville-Dumetz Louis, Treilhard Jean-Baptiste, Linguet Simon-nicolas-henri. Admission à la barre...
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