Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination par le Président de sept nouveaux membres au comité des monnaies, lors de la séance du 2 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 105
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président e...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Nomination du nouveau président et des trois secrétaires, lors de la s...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Nomination du président de l'Assemblée : M. Alexandre de Beauharnais, lo...
Nomination du président et des secrétaires du comité des finances, lors de la séance du 25 juillet 1...
Nomination de deux nouveaux membres du comité d'aliénation, lors de la séance du 20 mai 1791. In: Ar...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le mair...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président e...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Résultats du scrutin pour la nomination du Président et ...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Nomination du nouveau président et des trois secrétaires, lors de la s...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Nomination du président de l'Assemblée : M. Alexandre de Beauharnais, lo...
Nomination du président et des secrétaires du comité des finances, lors de la séance du 25 juillet 1...
Nomination de deux nouveaux membres du comité d'aliénation, lors de la séance du 20 mai 1791. In: Ar...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le mair...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
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Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Nomination des membres du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 24 novembre 1789. In: A...