Renvoi au comité des monnaies de la pétition des négociants et fabricants de la ville de Reims relative au numéraire, lors de la séance du 4 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 186
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Renvoi aux comités des finances et des impositions de la pétition de Paris, lors de la séance du 8 f...
Renvoi au comité des monnaies de la pétition des négociants et fabricants de la ville de Reims relat...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Chabroud Charles. Renvoi au comité des monnaies de l'hommage d'un travail sur les monnaies par M. Re...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur les finances de M. Le Monnevry, citoyen de Paris, lor...
Renvoi au comité des monnaies de la lettre du ministre des finances publiques concernant la mise en ...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité de monnaie du mémoire de MM Divil et Drans, lors de la séance du 30 mai 1791. In: A...
Renvoi aux comités des finances et du commerce de l'adresse et du projet de décret des députés des s...
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