Add to ORKGChevalier Etienne. Projet de décret sur la délivrance aux laboureurs d'assignats de 5 livres, lors de la séance du 5 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 200
Projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors...
Projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du ...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnai...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Projet de décret relatif à l’entrée et à la sor...
Thouret Jacques-Guillaume. Projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 mars 1791....
Projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors...
Projet de décret par M. Démeunier sur l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du ...
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