Add to ORKGAdoption du décret relatif aux travaux d’achèvement de l’église Sainte-Geneviève, lors de la séance du 15 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 441
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 août, lors de la séance du 15 août 1791. In: Archives P...
Adoption du décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: Archive...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Adoption d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève e...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur un dégrèvement à accorder à 11 départements, lors de la séance du 16 août 1...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Pison du Galand Alexis François. Adoption du titre IV (art. 1 à 15) du décret concernant l'établisse...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 août, lors de la séance du 15 août 1791. In: Archives P...
Adoption du décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: Archive...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...
Adoption d’un décret destinant aux cendres des grands hommes le nouvel édifice de Sainte-Geneviève e...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption d'un décret sur un dégrèvement à accorder à 11 départements, lors de la séance du 16 août 1...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Pison du Galand Alexis François. Adoption du titre IV (art. 1 à 15) du décret concernant l'établisse...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 août, lors de la séance du 15 août 1791. In: Archives P...
Adoption du décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: Archive...
Vernier Théodore. Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 179...