Vernier Théodore, Malouet Pierre Victor, Martineau Louis Simon. Proposition de M. Malouet sur le compte général, lors de la séance du 16 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 489-490
Malouet Pierre-Victor. Démission de M. Malouet de membre du comité diplomatique suppléant de M. de M...
Gouttes Jean-Louis. Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les ecclésiastiques, lors de la séance du 2...
Voidel Charles, Bouche Charles-François. Proposition de M. Voidel de chanter un Te Deum pour fêter l...
Malouet Pierre-Victor. Propositions de M. Malouet ajoutant des dispositions au Code pénal, lors de l...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Renvoi aux comités des propositions de M. Malouet ajoutan...
Michelon de Cheuzat. Proposition de M. Michelon de vendre les fermes et le métairies dans les forêts...
Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques-Guillaume. Proposition de M. Démeunier sur l'organisation du...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Gouttes Jean-Louis, Chabroud Charles. Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les râpeurs de tabac de l...
Malouet Pierre-Victor. Projet de décret de M. Malouet sur la liquidation de la dette publique, lors ...
Malouet Pierre Victor. Projet de décret de M. Malouet, sur le privilège de la compagnie des Indes, l...
Coroller du Moustoir Louis Jacques. Proposition de M. Coroller d'un plan général d'éducation, lors d...
Goupil de Préfeln Guillaume François, Lally-Tollendal Trophime Gérard de. Vérification des pouvoirs ...
Lavie Marc David. Proposition de M. Lavie concernant le traitement des jésuites, lors de la séance d...
Démeunier Jean Nicolas. Proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 1er du projet de décr...
Malouet Pierre-Victor. Démission de M. Malouet de membre du comité diplomatique suppléant de M. de M...
Gouttes Jean-Louis. Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les ecclésiastiques, lors de la séance du 2...
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