Add to ORKGPison du Galand Alexis François. Amendement concernant l'article 17 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 593
Amendement de l'article 15 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 f...
Amendement de l'article 15 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 f...
Goudard Pierre Louis. Amendements proposés à l'article 17 du projet de décret sur l’exécution du nou...
Renvoi aux comité d'un amendement concernant l'article 14 du titre III du projet de décret sur l'éta...
Pison du Galand Alexis François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Defermon des Chape...
Amendement à l'article 1er du titre VI du projet de décret concernant l'établissement de l'administr...
Amendement à l'article 15 du titre V du décret concernant l'établissement de l'administration forest...
Amendement à l'article 5 du titre V du décret concernant l'établissement de l'administration foresti...
Amendement à l'article 10 du titre V du décret concernant l'établissement de l'administration forest...
Pison du Galand Alexis François. Lecture et amendement concernant l'article 14 du titre III du proje...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
Amendement de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 f...
Amendement de l'article 14 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 f...
Adoption de l'article 17 (amendé) du titre V du décret concernant l'établissement de l'administratio...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
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