Add to ORKGDécret relatif à une dénonciation contre MM. Fauchet, évêque du Calvados et Chaix d’Est-Ange, son vicaire, lors de la séance du 21 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 621
Brevet de Beaujour Louis-Etienne. Décret relatif au remboursement de partie de la dette de l’Etat, l...
Décret relatif à l’établissement d'un payeur général dans chaque département, lors de la séance du 2...
Décret relatif à la circonscription des paroisses de Montpellier, lors de la séance du 9 septembre 1...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres su...
Décret relatif à la circonscription des paroisses d’Albi, lors de la séance du 9 septembre 1791. In:...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à l’établissement d’un bureau de comptabilité, lors de la séance...
Décret relatif au sceau des décrets rendus par l’Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791. In: A...
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de M. Vincent, lors de la séance du 26 août 1791. In: A...
Chabroud Charles. Lettre des députés extraordinaires du commerce de France demandant à être reçus à ...
Renvoi au comité de vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790. I...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif à l’agiotage exercé sur les assignats et ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance ...
Décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21...
Fumel de Montségur Philibert, marquis de, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Lettre de démi...
Brevet de Beaujour Louis-Etienne. Décret relatif au remboursement de partie de la dette de l’Etat, l...
Décret relatif à l’établissement d'un payeur général dans chaque département, lors de la séance du 2...
Décret relatif à la circonscription des paroisses de Montpellier, lors de la séance du 9 septembre 1...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Décret relatif aux comptes à rendre par les ministres su...
Décret relatif à la circonscription des paroisses d’Albi, lors de la séance du 9 septembre 1791. In:...
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Renvoi au comité de vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790. I...
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Décret relatif à la circonscription des paroisses de Montpellier, lors de la séance du 9 septembre 1...