Thévenard Antoine Jean-Marie, Broglie Charles Louis Victor, prince de. Communication du ministre de la marine relativement aux décrets des colonies, lors de la séance du 23 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 661-662
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Transmission au comité des rapports de pièces ...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Guiot Florent, Brûlart de Sillery Charles Alexis. Communication du ministre de l’intérieur au sujet ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Bonnay Charles François, marquis de. Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, relative aux...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des colonies des pièces adressées par le ministre de la...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi d’une lettre du ministre de la marine et des dépêches de M. Blanch...
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Lettre de M. Thévenard, ministre ...
Barnave Antoine. Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance d...
Rewbell Jean François. Renvoi au comité des colonies d'une lettre du ministre de la marine sur des d...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Transmission au comité des rapports de pièces ...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Guiot Florent, Brûlart de Sillery Charles Alexis. Communication du ministre de l’intérieur au sujet ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Bonnay Charles François, marquis de. Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, relative aux...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des colonies des pièces adressées par le ministre de la...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi d’une lettre du ministre de la marine et des dépêches de M. Blanch...
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Lettre de M. Thévenard, ministre ...
Barnave Antoine. Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance d...
Rewbell Jean François. Renvoi au comité des colonies d'une lettre du ministre de la marine sur des d...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Transmission au comité des rapports de pièces ...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...