Reprise de la discussion sur l'adresse aux Français concernant le décret sur l'évasion du roi, lors de la séance du 16 juillet 1791

Reprise de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Duport, Adrien Jean

January 1885

Duport Adrien Jean. Reprise de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791. In:...

Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791

Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Châtelet, Louis-Marie du
Dillon, Arthur
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1886

Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Châtelet Louis-Mari...

Reprise de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil, lors de la séance du 7 mai 1791

Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Tellier, Armand Constant
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1886

Rewbell Jean François, André Antoine Balthazar d', Tellier Armand Constant, Riffard de Saint-Martin ...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Reprise de la discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791

Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Dubois, Jean-Claude
André, Antoine Balthazar d'
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1886

Chabroud Charles, Maury Jean Siffrein, Dubois Jean-Claude, André Antoine Balthazar d', Montlosier Fr...

Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Populus, Marc Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Treilhard, Jean-Baptiste
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1887

Démeunier Jean Nicolas, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Populus Marc Etienne, André Anto...

Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
Boery, Guillaume-Barthélémy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lameth Charles Malo, com...

Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Le Chapelie...

Reprise de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 7 février 1791

Loys, Jean-Baptiste
Duport, Adrien Jean
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1886

Loys Jean-Baptiste, Duport Adrien Jean, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Reprise de la discussio...

Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gouttes Jean-Louis, Camus Armand Gaston. Reprise de la discussion...

Reprise de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 3 aout 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Virieu, François Henri, comte de
Mounier, Jean-Joseph
Démeunier, Jean Nicolas
Malouet, Pierre Victor
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Antraigues, Emmanuel de Launay, comte d'
Hardy de la Largère, Mathurin-François-Mathieu

January 1875

Gaultier de Biauzat Jean-François, Virieu François-Henri, comte de, Mounier Jean-Joseph, Démeunier J...

Reprise de la discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Peretti della Roca, Charles, Antoine
Virieu, François Henri, comte de
Toulouse-Lautrec, Pierre-Joseph, comte de
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saliceti, Antoine Christophe
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Peretti della Roca Charles Antoine, Virieu François-Henri, c...

Reprise de la discussion sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1885

André Antoine Balthazar d', Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Bouche Charles-François. Reprise de la d...

Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cottin, Jacques Edme
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Boussion, Pierre
Populus, Marc Etienne
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
André, Antoine Balthazar d'

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Cottin Jacques Edme, Dionis du Séjour Achille Pierre...

Reprise de la discussion sur le remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

La Fare, Anne Louis Henri de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles

January 1881

La Fare Anne Louis Henri de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Thouret Jacques G...

Reprise de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Duport, Adrien Jean

January 1885

Duport Adrien Jean. Reprise de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791. In:...

Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791

Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Châtelet, Louis-Marie du
Dillon, Arthur
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1886

Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Châtelet Louis-Mari...

Reprise de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil, lors de la séance du 7 mai 1791

Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Tellier, Armand Constant
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1886

Rewbell Jean François, André Antoine Balthazar d', Tellier Armand Constant, Riffard de Saint-Martin ...

Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Chabroud, Charles
Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Darnaudat, Louis Jean
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Blin, Pierre François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

Chabroud Charles, Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean, Lucas Jean-Bapti...

Reprise de la discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791

Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Dubois, Jean-Claude
André, Antoine Balthazar d'
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1886

Chabroud Charles, Maury Jean Siffrein, Dubois Jean-Claude, André Antoine Balthazar d', Montlosier Fr...

Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Populus, Marc Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Cazalès, Jacques Antoine de
Treilhard, Jean-Baptiste
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de

January 1887

Démeunier Jean Nicolas, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Populus Marc Etienne, André Anto...

Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791

Legrand, Jérome
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
Boery, Guillaume-Barthélémy
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1887

Legrand Jérome, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lameth Charles Malo, com...

Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791

Robespierre, Maximilien
Cazalès, Jacques Antoine de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de

January 1887

Robespierre Maximilien, Cazalès Jacques Antoine de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Le Chapelie...

Reprise de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 7 février 1791

Loys, Jean-Baptiste
Duport, Adrien Jean
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1886

Loys Jean-Baptiste, Duport Adrien Jean, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Reprise de la discussio...

Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston

January 1881

Estourmel Louis Marie, marquis d', Gouttes Jean-Louis, Camus Armand Gaston. Reprise de la discussion...

Reprise de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 3 aout 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Virieu, François Henri, comte de
Mounier, Jean-Joseph
Démeunier, Jean Nicolas
Malouet, Pierre Victor
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Antraigues, Emmanuel de Launay, comte d'
Hardy de la Largère, Mathurin-François-Mathieu

January 1875

Gaultier de Biauzat Jean-François, Virieu François-Henri, comte de, Mounier Jean-Joseph, Démeunier J...

Reprise de la discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Peretti della Roca, Charles, Antoine
Virieu, François Henri, comte de
Toulouse-Lautrec, Pierre-Joseph, comte de
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Saliceti, Antoine Christophe
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Peretti della Roca Charles Antoine, Virieu François-Henri, c...

Reprise de la discussion sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791

André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Bouche, Charles-François

January 1885

André Antoine Balthazar d', Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Bouche Charles-François. Reprise de la d...

Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cottin, Jacques Edme
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Boussion, Pierre
Populus, Marc Etienne
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
André, Antoine Balthazar d'

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Cottin Jacques Edme, Dionis du Séjour Achille Pierre...

Reprise de la discussion sur le remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

La Fare, Anne Louis Henri de
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles

January 1881

La Fare Anne Louis Henri de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Thouret Jacques G...

Reprise de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791

Duport, Adrien Jean

January 1885

Duport Adrien Jean. Reprise de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791. In:...

Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791

Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Châtelet, Louis-Marie du
Dillon, Arthur
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Treilhard, Jean-Baptiste

January 1886

Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Châtelet Louis-Mari...

Reprise de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices d'avocats au Conseil, lors de la séance du 7 mai 1791

Rewbell, Jean François
André, Antoine Balthazar d'
Tellier, Armand Constant
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1886

Rewbell Jean François, André Antoine Balthazar d', Tellier Armand Constant, Riffard de Saint-Martin ...

Reprise de la discussion sur l'adresse aux Français concernant le décret sur l'évasion du roi, lors de la séance du 16 juillet 1791

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Reprise de la discussion sur l'adresse aux Français concernant le décret sur l'évasion du roi, lors de la séance du 16 juillet 1791

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