Motion de M. le Président afin que l'Assemblée s'exprime sur la désignation des maisons de résidence pour les moines, lors de la séance du 17 juillet 1791

Motion de M. le Président afin que l'Assemblée s'exprime sur la désignation des maisons de résidence pour les moines, lors de la séance du 17 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 394