Barnave Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion demandant l'impression du discours de la municipalité de Paris et du Président sur les événements survenus le 17 juillet 1791, lors de la séance du 18 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 401-402
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Motion en faveur du Président pour un discours en présence du roi, l...
Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d'. Motion demandant aux municipalités d'exécuter l...
Ajournement de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur le...
Barnave Antoine. Décret, proposé par motion par M. Barnave, fixant l'impression du discours de la mu...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les ...
Delavigne Jacques, Legrand Jérome, Le Deist de Botidoux Jean-François, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, D...
Defermon des Chapelières Jacques. Motion demandant l'impression du discours de la députation de Bret...
Lavie Marc David. Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à...
Motion demandant l'impression du discours de M. Lebrun sur l'organisation des ponts et chaussées, lo...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Motion demandant l'impression du discours de la députation des maîtres et maitresses de pensions et ...
Le Maréchal Denis. Motion de M. Maréchal demandant l'impression du rapport du comité des monnaies su...
Motion de M. le Président afin que l'Assemblée s'exprime sur la désignation des maisons de résidence...
Bailly Jean Sylvain, Lameth Charles Malo, comte de. Discours de la municipalité de Paris concernant ...
Poignot Jean Louis. Impression de la motion de M. l'abbé Fauchet sur l'organisation du département d...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Motion en faveur du Président pour un discours en présence du roi, l...
Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d'. Motion demandant aux municipalités d'exécuter l...
Ajournement de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur le...
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Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
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Le Maréchal Denis. Motion de M. Maréchal demandant l'impression du rapport du comité des monnaies su...
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