Add to ORKGRenvoi au comité de militaire de la proposition de M. Girot-Puzol, lors de la séance du 19 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 437
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de Maubeuge d...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Renvoi au comité militaire d'une adresse et d'un mémoire des soldats du régiment Soissonnais, lors d...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des finances d'une proposition sur le titre IV du décr...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Renvoi au comité d'une proposition demandant que certains colonels obligés de servir obtiennent le g...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité militaire de l'affaire de M. de La Tour-du-Pin lors de la séance du 9 novembre 1790...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de Maubeuge d...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Renvoi au comité militaire d'une adresse et d'un mémoire des soldats du régiment Soissonnais, lors d...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des finances d'une proposition sur le titre IV du décr...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
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Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
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