Add to ORKGAjournement des articles 4 et 5 du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 20 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 449
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'article...
Adoption de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séan...
Projet de l'article 5 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Ajournement de l'article 3 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791. In: Arc...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Ajournement de l'article 4 du décret sur les...
Ajournement de l'article 8 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la s...
Nouvelle rédaction du titre Ier du projet de lois rurales, en annexe de la séance du 5 septembre 179...
Articles 1 à 4 du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790...
Renvoi au comité de législature criminelle des articles 8 et 9 du titre II du projet de décret relat...
Projet de l'article 4 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Ordre du jour : relecture de l’ensemble des articles décrétés sur les lois rurales, lors de la séanc...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Amendement de l'article 4 de la section VIII du projet de décret su...
Projet de l'article 4 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790. In: A...
Adoption des articles 2 et 3 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la s...
Adoption des articles 6, 7 et 8 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791. In...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'article...
Adoption de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séan...
Projet de l'article 5 du décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790. In: ...
Ajournement de l'article 3 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791. In: Arc...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Ajournement de l'article 4 du décret sur les...
Ajournement de l'article 8 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la s...
Nouvelle rédaction du titre Ier du projet de lois rurales, en annexe de la séance du 5 septembre 179...
Articles 1 à 4 du projet de décret sur le remplacement des dîmes, lors de la séance du 11 avril 1790...
Renvoi au comité de législature criminelle des articles 8 et 9 du titre II du projet de décret relat...
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Prieur de la Marne Pierre Louis. Amendement de l'article 4 de la section VIII du projet de décret su...
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Adoption des articles 6, 7 et 8 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791. In...
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