Add to ORKGGouttes Jean-Louis, Lanjuinais Jean Denis, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Propositions concernant l'accueil de la demande du département de Paris concernant la couleur des affiches publiques, lors de la séance du 22 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 509
Morin Louis Charles Joseph. Proposition de M. Morin concernant le décret du 6 janvier sur la créatio...
Adresse d'une députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements, lors de...
Renvoi au comité de la constitution de la proposition d'un membre concernant le décret sur les jurés...
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Ajournement de la demande sur le réglement provisoire des compagnies de gardes citoyennes, lors de l...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Ajournement de la proposition d'envoyer un député dans chaque district de la ville de Paris, lors de...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Renvoi au comité des assignats des propositions de M. Roussillon lors de la discussion sur le décret...
Proposition de réponse à l'adresse de la ville de Rouen, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Ar...
Proposition concernant la liquidation du rachat des droits de champart dus à la nation, lors de la s...
Morin Louis Charles Joseph. Proposition de M. Morin concernant le décret du 6 janvier sur la créatio...
Adresse d'une députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements, lors de...
Renvoi au comité de la constitution de la proposition d'un membre concernant le décret sur les jurés...
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Ajournement de la demande sur le réglement provisoire des compagnies de gardes citoyennes, lors de l...
Renvoi au comité de la proposition d'un membre concernant les baux ouvrant aux droits féodaux, lors ...
Renvoi au comité d'imposition d'une proposition concernant les secours accordés aux municipalités su...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Ajournement de la proposition d'envoyer un député dans chaque district de la ville de Paris, lors de...
Demande d'ajournement, lors de la séance du 24 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Duport Adrien Jean. Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Renvoi au comité des assignats des propositions de M. Roussillon lors de la discussion sur le décret...
Proposition de réponse à l'adresse de la ville de Rouen, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Ar...
Proposition concernant la liquidation du rachat des droits de champart dus à la nation, lors de la s...
Morin Louis Charles Joseph. Proposition de M. Morin concernant le décret du 6 janvier sur la créatio...
Adresse d'une députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements, lors de...
Renvoi au comité de la constitution de la proposition d'un membre concernant le décret sur les jurés...