Add to ORKGAjournement de la discussion sur le projet de décret concernant les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 585
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor...
Demande d'impression du rapport et de discussion sur le projet de décret sur les dettes des compagni...
Ajournement de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lor...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publ...
Reprise de la discussion du projet de décret sur la régence, lors de la séance du 24 mars 1791. In: ...
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séan...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur les frais de poursuites, lors de la séance ...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la ...
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séanc...
Deuxième reprise de la discussion du projet de décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de M. Démeunier sur la réquisition et l'action ...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séa...
Ajournement de la suite de la discussion du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la...
Ajournement de la discussion du projet de décret au projet d’instruction sur les droits de champart,...
Première reprise de la discussion du projet de décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor...
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