Add to ORKGMissy Samuel Pierre David Joseph de. Nomination de M. de Missy, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 720
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 oc...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Nomination des députés pour assister à la cérémonie "Te Deum", lors de la séance du 8 juillet 1790. ...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Antoine de Mailly. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député d'Aval, lors de...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Merlin de Douai. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux secrétaires, lor...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 oc...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Nomination des députés pour assister à la cérémonie "Te Deum", lors de la séance du 8 juillet 1790. ...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Antoine de Mailly. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député d'Aval, lors de...
Nomination des députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 7 juillet 1789. In: Archives Parlemen...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Merlin de Douai. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux secrétaires, lor...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Nomination des membres du comité de salubrité, lors de la séance du ...
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 oc...