Le Grand-Duché de Luxembourg, né dans sa forme actuelle en 1839, est issu, indirectement, de la révolution belge. Parmi les impôts indirects perçus sous le régime hollandais après 1815 figurent:le droit de mouture sur les céréales, donc un impôt sur le pain, le droit d’abattage qui frappe les bouchers et éleveurs, l’impôt sur le vin qui touche les petits viticulteurs de la Moselle, les accises sur l’alcool qui pénalisent les distilleries industrielles du nord du pays et les milliers de petites distilleries familiales. En matière d’impôts directs, le jeune Grand-Duché hérite de la nouvelle philosophie de la fiscalité introduite par les Lumières et la Révolution française qui remplace l’impôt-tribut par l’impôt échange et introduit le princip...
Une des méthodes de déterminer l'assiette de l'impôt c'est la possibilité de le fixer en vertu des m...
L’Union européenne compte désormais 28 membres, 28 systèmes politiques différents qui structurent - ...
L’on sait qu’à la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle, les besoins financiers de l’État...
Le produit des impôts directs ne représentait qu’une partie des ressources fiscales du royaume. Une ...
La fiscalité britannique, à compter de la conversion de la Grande-Bretagne au libre-échange en 1846,...
Les recherches de ce mémoire s’orientent vers l’étude du régime des latences fiscales dans le référe...
Le poids du fisc sur le revenu des paysans fut régulièrement évalué dans les thèses d'histoire écono...
Au XIXe siècle, la France ne jouait pas un rôle déterminant dans les discours identitaires au Grand-...
peer reviewedLe règne de Guillaume Ier, Roi des Pays-Bas et grand-duc de Luxembourg de 1815 à 1840, ...
International audienceCette contribution examine la fiscalité qui pèse spécifiquement sur les théâtr...
Dans tous les pays de l’Europe du Nord-Ouest, l’intérêt croissant pour les recherches numériques abo...
L’alcool est un luxe, l’ivrognerie est un vice et la fiscalité moderne dépend des deux. Taxer ce qui...
Le 15 octobre 1810, Napoléon rendait un décret impérial visant à réguler les nuisances et risques in...
National audienceMachiavel invite à comparer les fiscalités urbaines médiévales en Europe. Il attire...
Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du cont...
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