Avant-propos / par David Gilles, Marie-Pierre Robert, Claude Gélinas -- L'État et la diversité religieuse au Canada : une possible histoire du principe de neutralité de l'État / par Nadia Boutouba, Stéphane Bernatchez -- Confronter les normes aux revendications religieuses : les débats judiciaires à Montréal (1764-1900) / par David Gilles -- Politique indienne et liberté religieuse au Canada, 1870-1950 : l'exemple des cimetières de bande / par Claude Gélinas, Jean-François Vachon -- Le traitement de la diversité culturelle et religieuse par le Code criminel de 1892 : les exemples de la polygamie mormone et de la prostitution de la "femme sauvage" / par Marie-Pierre Robert -- La question de l'éducation pour les Mennonites du Manitoba au tour...
Cette thèse révèle que les racines de l’identité franco-ontarienne émergent durant l’entre-deux-guer...
Afin d’apporter un éclairage historique aux débats actuels sur la neutralité de l’État, le présent a...
Afin d’apporter un éclairage historique aux débats actuels sur la neutralité de l’État, le présent a...
Le Québec, et plus particulièrement la ville de Montréal ont connu, dès les premiers temps de la Con...
Numéro complet.Le rôle législatif du pouvoir judiciaire / par Jules Deschênes -- Le possessoire et l...
Le Québec, et plus particulièrement la ville de Montréal ont connu, dès les premiers temps de la Con...
Pour le Canada préconfédéral, il est impossible de parler de véritable neutralité de l’État au sein ...
Au Canada, ces dernières années ont été marquées par un certain nombre d’affaires portant sur la ges...
Malgré l’ouverture proclamée des Canadiens face à la diversité ethnique et culturelle, l’histoire ca...
Le Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SODRUS) organise u...
Les trente premières années de la Charte canadienne en droit de la famille / Robert Leckey et Nichol...
Numéro complet.La Charte des droits et libertés de la personne -- Allocution de Monsieur Herbert Mar...
A travers ce travail de réflexion, nous analyserons la problématique du voile dans sa dimension juri...
Le présent texte analyse la conception de la religion qui émerge du contentieux, au Canada, relatif ...
Biographie des auteurs: Brigitte Feuillet-Liger est Professeur à la Faculté de Droit de Rennes, memb...
Cette thèse révèle que les racines de l’identité franco-ontarienne émergent durant l’entre-deux-guer...
Afin d’apporter un éclairage historique aux débats actuels sur la neutralité de l’État, le présent a...
Afin d’apporter un éclairage historique aux débats actuels sur la neutralité de l’État, le présent a...
Le Québec, et plus particulièrement la ville de Montréal ont connu, dès les premiers temps de la Con...
Numéro complet.Le rôle législatif du pouvoir judiciaire / par Jules Deschênes -- Le possessoire et l...
Le Québec, et plus particulièrement la ville de Montréal ont connu, dès les premiers temps de la Con...
Pour le Canada préconfédéral, il est impossible de parler de véritable neutralité de l’État au sein ...
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