La question de l’enseignement public en France, histoire, traditions françaises, situation actuelle, droit, avenir ; première partie : la Monarchie (500-1789), par M. Albert Desplagnes, ancien magistrat ; Paris, Oudin frères ; Grenoble, Baratier et Dardelet, 1884. In: La revue pédagogique, tome 4, Janvier-Juin 1884. pp. 371-372
Lameth Charles Malo, comte de, Barnave Antoine. Question préalable sur la reprise du discours de la ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Sinéty de Puylon André Louis Esprit de, Montlosier Franç...
Dillon Dominique, abbé, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Question préalable sur la délivrance des passep...
La question de l’enseignement public en France, histoire, traditions françaises, situation actuelle,...
Question préalable, lors de la séance du 4 aout 1789 : la Constitution sera précédée de la déclarati...
Question préalable sur une partie du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembr...
Question préalable sur la proposition de M. d'André de rembourser les détenteurs de brevets, lors de...
Renvoi de la question de la démarcation des départements de Bretagne et de Poitou au comité de const...
Prieur Pierre-Louis, Gouttes Jean-Louis, Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Question préala...
Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789. In: Archive...
Question du maintien des privilèges pour les personnes ayant desséchés les marais déjà renvoyée au c...
Question préalable sur la motion du renvoi dans les bureau du projet de décret sur les impositions, ...
Meyer Jean. La France et l'Asie : essai de statistiques - 1730-1785 : état de la question. In: Histo...
E. D. B. La Question d’ Enseignement en 1789, d’après les cahiers, par l’abbé E. Allain, archiviste ...
Question préalable sur la motion de M. de Folleville d'entendre M. Montaigu, lors de la séance du 23...
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