Add to ORKGInternational audienceLes autorités compétentes pour réglementer les activités de tourisme et de loisirs liées à la mer sont quasiment aussi nombreuses que ces dernières avec, en prime, des compétences parfois concurrentes. Décryptage
National audienceLes propriétaires d’aménagements ou de constructions non compatibles avec l’affecta...
Parmi les défis que pose la criminalité maritime moderne apparaît celui de la menace terroriste. Cet...
International audienceLes textes relatifs aux remontées mécaniques en zones de montagne et au transp...
International audienceLes autorités compétentes pour réglementer les activités de tourisme et de loi...
International audienceLes navires de croisière sont soumis comme n'importe quel autre navire... à la...
International audienceLa police de la pêche côtière a longtemps constitué le cadre exclusif du droit...
International audienceActivité particulièrement sensible à son environnement, la pêche à pied s'exer...
International audienceUne police de la pêche en haute mer a pu être instaurée par voie d'accord au s...
International audienceDécret n° 2000-345 du 18 avr. 2000 pris pour l'application des articles L. 89....
International audienceDans deux arrêts de grande chambre (quelque peu éclipsés par l'affaire « Medve...
Les développements sont consacrés à quelques missions des navires de guerre belges prévues par le Co...
International audienceLes technologies de l’information et de la communication sont l’une des clefs ...
Téléphone sonne spécial de deux heures pour décrypter les résultats du premier tour de l'élection pr...
Le colloque international Human Sea des 5 et 6 octobre 2015 s'inscrit dans la seconde thématique (Wo...
International audienceL’exploitation des ressources maritimes entre le Ier s. av. et le Ve s. ap., t...
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